Séances et préavis

Convocation à la séance du mardi 17 mars 2020
Prochaines séances : mardis 16 juin, 6 octobre et jeudi 3 décembre  2020

Préavis

Séance du 17 mars 2020  02/20 - Détournement des collecteurs EU-EC et extension de l'adduction d'eau - secteur route d'En-Bas à Carrouge  Lire  
   01/20 - Participation aux charges d'exploitation du nouveau Centre sportif de Malley  Lire  
Séance du 6 décembre 2019  10/19 - Budget 2020  Lire  Accepté
   09/19 - Mise en conformité des installations électriques de la grande salle de Mézières  Lire  Accepté
Séance du 1er octobre 2019  08/19 - Arrêté d'imposition pour l'année 2020  Lire  Accepté
 

 07/19 - Agrandissement du parking sis sur la parcelle 647 ainsi que sur la partie A de la parcelle 2 à Carrouge
 Rapport technique

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   06/19 - Constitution d'un DDP sur parcelle 669 de Carrouge en faveur de l'ASIJ  Lire  Accepté
Séance du 18 juin 2019  05/19 - Gestion de la Municipalité et compte communaux pour l'année 2018  Lire  Accepté
   04/19 - Chemin de la Biolaire, Chemin du Levant (partiel), mise en séparatif (EU-EC)                                                              Plan  Lire  Accepté
   03/19 - Rue du Théâtre, demande de crédit d'étude pour aménagement chaussée et remplacements services divers  Lire  Accepté

 Séance du 12 mars 2019


 02/19 - Règlement sur la gestion des déchets et directive pour l'élimination des déchets par les entreprises
 Directives sur l'élimination des déchets par les entreprises validée
 Directive sur le montant des taxes en vigueur validée

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   01/19 - Crédit pour les aménagements routiers du secteur Croix d'Or et route du Mottey  Lire   Accepté