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#  Séances - préavis 

# 2026

### A PREVOIR : Dates séances 2026 :  23 juin (avec assermentation), 6 octobre et 11 décembre

### Séance du 23 juin 2026

# Convocation au conseil communal du 23 juin 2026

Préavis N°04/2026 : Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et ayant droit sur la voie publique 

Préavis N°05/2026 : Gestion de la Municipalité et comptes communaux pour l'année 2025 

Préavis N°06/206 : Transformation et assainissement énergétique de la Grande salle de Carrouge – Demande de crédit complémentaire de Fr. 242'000.00 TTC. 

Préavis N°07/206 : Demande d’un crédit d’investissement de Fr. 380'000.00 – Assainissement du parking souterrain de Carrouge. 

Préavis N°08/2026 : Demande d’un crédit d’investissement de Fr. 108'000.00 – Acquisition d’un tracteur avec lame à neige et d’une tondeuse avec bac de ramassage pour la voirie 

Préavis N°09/2026 : Vente du DDP 828 sur la parcelle communale N°356 à l’entreprise forestière Daniel Ruch SA – ZI de l’Ecorcheboeuf à Carrouge. 

### Séance du 17 mars 2026

# Convocation au conseil communal du 17.03.2026

Préavis N°01/2026 : Plan directeur intercommunal relatif à la Stratégie régionale de gestion des zones d’activités (SRGZA) de Lavaux-Oron 

Préavis N°02/2026 : Demande d’un crédit d’investissement de Fr. 500'000.-, pour la création d’une conduite de bouclage d’eau potable entre Ferlens (Route du Nord) et Le Borgeau (Chemin du Bois Devant) 

Préavis N°03/2026 : Demande de crédit d’investissement de Fr. 650'000.-, pour la réalisation d’un nouveau collecteur d’eaux usées : Secteur « Les Grottes » 

# 2025

### Séance du 5 décembre 2025

# Convocation au conseil communal du 5.12.2025

Préavis 15/2025 - Demande d’un crédit d’investissement de Fr. 120'000.00 pour le remplacement et modernisation de l’éclairage public à Carrouge. Secteurs : Route du Village, Ch. de la Grande Salle, Chapelle et Route du Borgeau 

Préavis 16/2025 - Règlement communal relatif au subventionnement des études musicales 

Préavis 17/2025 - Demande de crédit d’investissement de Fr. 62'000.00– Etude des chemins agricoles, type AF à Mézières – Etape 2. 

Préavis 18/2025 - Demande d’un crédit d’investissement de CHF 100'000.00 pour l’introduction d’une gestion électronique des documents (GED) et renouvellement des infrastructures informatiques en partenariat avec les communes de Servion et Montpreveyres. 

Préavis 19/2025 - Budget 2026 

### Séance du 7 octobre 2025

# Convocation au conseil communal du 7.10.2025

Préavis 11/2025 - Demande de crédit d'investissement pour l'agrandissement du parking de la Grande salle de Carrouge 

Préavis 12/2025 - Demande de crédit pour le remplacement de la conduite d'eau potable - chemin des Ecoliers et route des Cullayes à Mézières 

Préavis 13/2025 - Demande de crédit d'investissement pour l'installation d'un dispositif de vidéosurveillance sur le territoire communal 

Préavis 14/2025 - Demande de crédit pour l'acquisition d'un véhicule 4X4 électrique pour le service des eaux 

### Séance du 24 juin 2025

# Convocation au conseil communal du 24.06.2025

Préavis 04/2025 - Remplacement du règlement communal "les émoluments administratifs et contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions" 

Préavis 05/2025 - Complément à la révision du plan d'affectation communal 

Préavis 06/2025 - Gestion de la municipalité et comptes communaux 2024 

Préavis 07/2025 - Arrêté d'imposition 2026 

Préavis 08/2025 - Convention de partenariat avec "Moudon région tourisme" 

Préavis 09/2025 - Remplacement du règlement communal sur la protection des arbres par le règlement communal sur la protection du patrimoine arboré 

Préavis 10/2025 - Règlement d'utilisation du fonds de compensation du patrimoine arboré 

### Séance du 18 mars 2025

# Convocation au conseil communal du 18.03.2025

Préavis 01/2025 - Demande de crédit d'étude de FR. 210'000.- pour la réfection de la Route du Village et de la Route de Praz Repos à Carrouge 

rapport technique 

Préavis 02/2025 - Demande de crédit de Fr. 100'000.- pour la transformation du local, situé au rez du Collège de Ferlens, en cabinet de physiothérapie 

Préavis 03/2025 - Demande de crédit de Fr. 96'000.- pour l'analyse globale des bâtiments de la commune 

# 2016 à 2024 : documents archivés