Séances - préavis
2025
A NOTER : date prochaine séances 2026 : à venir
Séance du 5 décembre 2025

Convocation au conseil communal du 5.12.2025
Préavis 15/2025 - Demande d’un crédit d’investissement de Fr. 120'000.00 pour le remplacement et modernisation de l’éclairage public à Carrouge. Secteurs : Route du Village, Ch. de la Grande Salle, Chapelle et Route du Borgeau
Préavis 16/2025 - Règlement communal relatif au subventionnement des études musicales
Préavis 17/2025 - Demande de crédit d’investissement de Fr. 62'000.00– Etude des chemins agricoles, type AF à Mézières – Etape 2.
Préavis 18/2025 - Demande d’un crédit d’investissement de CHF 100'000.00 pour l’introduction d’une gestion électronique des documents (GED) et renouvellement des infrastructures informatiques en partenariat avec les communes de Servion et Montpreveyres.
Préavis 19/2025 - Budget 2026
Séance du 7 octobre 2025

Convocation au conseil communal du 7.10.2025
Préavis 11/2025 - Demande de crédit d'investissement pour l'agrandissement du parking de la Grande salle de Carrouge
Préavis 12/2025 - Demande de crédit pour le remplacement de la conduite d'eau potable - chemin des Ecoliers et route des Cullayes à Mézières
Préavis 13/2025 - Demande de crédit d'investissement pour l'installation d'un dispositif de vidéosurveillance sur le territoire communal
Préavis 14/2025 - Demande de crédit pour l'acquisition d'un véhicule 4X4 électrique pour le service des eaux
Séance du 24 juin 2025

Convocation au conseil communal du 24.06.2025
Préavis 04/2025 - Remplacement du règlement communal "les émoluments administratifs et contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions"
Préavis 05/2025 - Complément à la révision du plan d'affectation communal
Préavis 06/2025 - Gestion de la municipalité et comptes communaux 2024
Préavis 07/2025 - Arrêté d'imposition 2026
Préavis 08/2025 - Convention de partenariat avec "Moudon région tourisme"
Préavis 09/2025 - Remplacement du règlement communal sur la protection des arbres par le règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
Préavis 10/2025 - Règlement d'utilisation du fonds de compensation du patrimoine arboré
Séance du 18 mars 2025

Convocation au conseil communal du 18.03.2025
Préavis 01/2025 - Demande de crédit d'étude de FR. 210'000.- pour la réfection de la Route du Village et de la Route de Praz Repos à Carrouge
rapport technique
Préavis 02/2025 - Demande de crédit de Fr. 100'000.- pour la transformation du local, situé au rez du Collège de Ferlens, en cabinet de physiothérapie
Préavis 03/2025 - Demande de crédit de Fr. 96'000.- pour l'analyse globale des bâtiments de la commune
2024
Séance du 6 décembre 2024

Convocation au conseil communal du 06.12.24
Préavis 12/2024 - Remplacement des six systèmes de cibles électroniques au stand de tir 300m des Maraîches à Carrouge
Préavis 13/2024 - Budget 2025
Préavis 14/2024 - Prélèvement de l'indemnité communale à l'usage du sol et création d'un fonds d'accompagnement PECC (Plan Energie et Climat Communal)
Séance du 8 octobre 2024

Convocation au conseil communal du 08.10.24
Préavis 09/2024 - Remplacement partiel haie cimetière de Mézières
Préavis 10/2024 - Décoration et éclairage de Noël
Préavis 11/2024 - Abrogation d'un règlement communal obsolète
Séance du 25 juin 2024

Convocation au conseil communal du 25.06.24
Préavis 05/2024 - Modification du règlement sur les taxes de séjour

projet nouveau
Préavis 06/2024 - Arrêté d'imposition 2025

formulaire
Préavis 07/2024 - Comptes 2023 et rapport de gestion
Préavis 08/2024 - Rénovation de la Grande salle de Carrouge
Motion Achat parcelle 76 / Raisin
Séance du 26 mars 2024

Convocation au conseil communal du 26.03.24
Préavis 01/2024 - Transformation et mise en conformité local garderie Les Libellules à Carrouge
Préavis 02/2024 - Installation d'une climatisation dans les chambres de l'Auberge communale
Préavis 03/2024 - Remplacement du système de l'éclairage public à Mézières, étape 1
Préavis 04/2024 - Rénovation de la desserte forestière du Bois de la Côte - étape 2 et 3
2023
Séance du 8 décembre 2023

Convocation au conseil communal du 08.12.23
Préavis 13/2023 - Réfection de trois chemins agricoles, type AF - étape 1
Préavis 14/2023 - Demande de crédit pour établissement du dossier de demande de subvention - réfection des chemins agricoles, type AF à Ferlens et Carrouge
Préavis 15/2023 - Remplacement de l'éclairage public à Ferlens
Préavis 16/2023 - Budget 2024
Séance du 10 octobre 2023

Convocation au conseil communal du 10.10.2023
Préavis 10/2023 - réfection du ralentisseur à la Route de Servion à Mézières
Préavis 11/2023 - Création et aménagement d'un abri bus, d'un quai et d'un abri à vélos à Carrouge "Centre"
Préavis 12/2023 - Arrêté d'imposition pour l'année 2024

Formule arrêté d'imposition
Séance du 27 juin 2023

Convocation au conseil communal du 27.06.2023, {annule et remplace celle du 26.05}
Préavis 03/2023 - Abris PC du Collège Gustave Roud
Préavis 05/2023 - Gestion de la Municipalité et comptes communaux pour l'année 2022

Comptes 2022
Préavis 06/2023 - Demande de crédit de Fr. 56'600.- acquisition d'un nouveau véhicule électrique
Préavis 07/2023 - Aménagement d'abris bus à Carrouge et Ferlens

Rapport Gemetris
Préavis 08/2023 - Installation de panneaux photovoltaïques à la Route de la Croix d'Or no 4-6 et 10 à Mézières
Préavis 09/2023 - Cession du DDP no 829 ZI de l'Ecorcheboeuf
Séance du 4 avril 2023

Convocation au conseil communal le 04.04.2023
Préavis 02/2023 - Rénovation de la desserte forestière du Bois de la Côte
Préavis 04/2023 - Demande de soutien dans le cadre du projet de restauration du Théâtre du Jorat
Séance du 7 février 2023

Convocation au conseil communal le 07.02.2023
Préavis 01/2023 - Révision du plan d'affectation communal





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